Classement chronologique
Circulaire DGS/DH n°236 du 02 avril 1996,
relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les
lieux de soins
Décret n° 99- 1034 du 6 décembre 1999 (JO 11-12-99) relatif à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant la Chapitre I du livre VII du CSP.
Circulaire DGS/5 C/DHOS/E 2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 : relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels
Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001 : relative à la prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles
Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2001/243 du 30 mai 2001 : relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
Circulaire DGS/DAGPB/SRH1D/2001/248 du 1er juin 2001 : relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
Décision du 18 juin 2001 : portant interdiction de réutilisation des pinces à biopsie endoscopique digestive
Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 :relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière d'infection nosocomiale dans les établissements de santé
Circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 : relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque
Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 : sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins
Décret N° 2002-587 du 23 avril 2002, relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers.
Lettre circulaire DGS/DHOS du 27 novembre 2003
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins
Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans les établissements de santé
Décret n° 99- 1034 du 6 décembre 1999 (JO 11-12-99) relatif à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé et modifiant la Chapitre I du livre VII du CSP.
Circulaire DGS/5 C/DHOS/E 2 n° 2001-138 du 14 mars 2001 : relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels
Circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 mars 2001 : relative à la prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles
Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2001/243 du 30 mai 2001 : relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
Circulaire DGS/DAGPB/SRH1D/2001/248 du 1er juin 2001 : relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB).
Décision du 18 juin 2001 : portant interdiction de réutilisation des pinces à biopsie endoscopique digestive
Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 :relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière d'infection nosocomiale dans les établissements de santé
Circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 : relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque
Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 : sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins
Décret N° 2002-587 du 23 avril 2002, relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers.
Lettre circulaire DGS/DHOS du 27 novembre 2003
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins
Circulaire DHOS-E2/DGS-SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans les établissements de santé