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Classement chronologique
Rapport du haut comité de la santé publique sur
la sécurité anesthésique - Novembre
1993
Mission d’études et de propositions sur la démographie des professions de santé. Rapport Berland. 21-10-02
Commission pédagogique nationale de la première année des études de santé (Rapport Debouzie) - Juillet 2003 (Télécharger le rapport dans son intégralité au format PDF 58 pages)
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 : relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
"Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences" - Rapport d'étape présenté par le Professeur Yvon Berland - Octobre 2003
Plan " Hôpital 2007 ": un plan pour les établissements hospitaliers publics et privés au service de la santé des patients et de l'excellence de la médecine française. (Retrouver l'intégralité des textes sur le site du ministère de la santé)
Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé (RapportMatillon) - Novembre 2003 (Télécharger le rapport dans son intégralité au format PDF 94 pages)
Décret du 4 mars 2002 : portant création de l'Observatoire de la démographie des professions de santé et de l'évolution de leurs métiers
Elaboration des schémas départementaux et des Plans Blancs des établissements de santé - 2004
Rapport Périssol - Régionalisation de la formation professionnelle -
Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004relative à l'élaboration des SROS de troisième génération
Rapport de mission nationale du Professeur Albert-Claude Benhamou :la VAE dans les professions de santé (validations des acquis de l'expérience). Nov 2005
"y a t'il un copilote dans l'avion ?", la compétence de l'IADE dans la gestion d'un environnement dynamique de François Giraud-Rochon, cadre de santé formateur, école d'IADE du CHU de Grenoble (avec l'aimable autorisation des éditions Oxymag - Massons). Nov 2005
Mars 2006 - Rapport Couty - Note relative à la mission de concertation et de médiation concernant le projet de création d'un ordre infirmier.
Mission d’études et de propositions sur la démographie des professions de santé. Rapport Berland. 21-10-02
Commission pédagogique nationale de la première année des études de santé (Rapport Debouzie) - Juillet 2003 (Télécharger le rapport dans son intégralité au format PDF 58 pages)
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 : relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
"Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences" - Rapport d'étape présenté par le Professeur Yvon Berland - Octobre 2003
Plan " Hôpital 2007 ": un plan pour les établissements hospitaliers publics et privés au service de la santé des patients et de l'excellence de la médecine française. (Retrouver l'intégralité des textes sur le site du ministère de la santé)
Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé (RapportMatillon) - Novembre 2003 (Télécharger le rapport dans son intégralité au format PDF 94 pages)
Décret du 4 mars 2002 : portant création de l'Observatoire de la démographie des professions de santé et de l'évolution de leurs métiers
Elaboration des schémas départementaux et des Plans Blancs des établissements de santé - 2004
Rapport Périssol - Régionalisation de la formation professionnelle -
Circulaire DHOS/O n° 2004-101 du 5 mars 2004relative à l'élaboration des SROS de troisième génération
Rapport de mission nationale du Professeur Albert-Claude Benhamou :la VAE dans les professions de santé (validations des acquis de l'expérience). Nov 2005
"y a t'il un copilote dans l'avion ?", la compétence de l'IADE dans la gestion d'un environnement dynamique de François Giraud-Rochon, cadre de santé formateur, école d'IADE du CHU de Grenoble (avec l'aimable autorisation des éditions Oxymag - Massons). Nov 2005
Mars 2006 - Rapport Couty - Note relative à la mission de concertation et de médiation concernant le projet de création d'un ordre infirmier.